Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

Le site LLCreations.fr est hébergé par OVH.

Responsable d’édition
LAVERGNE Laurent

Creation Sites Internet Vitrine et E-Commerce - Toulouse Midi pyrénée - 31830 Plaisance du Touch

 

Responsabilité

LLCreations.fr n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de LLCreations.fr ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

 

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site LLCreations.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de LLCreations. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, tout ou partie des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de LLCreations.fr

 

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi Française. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions, de leur interprétation, de leur exécution, sera porté devant les Tribunaux de TOULOUSE, et même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.